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 Toujours dans un souci de transparence, nous mettons à votre disposition le Plan Local d’Urbanisme de la Commune de Valdeblore approuvé le 16 février 2008 par le Conseil Municipal.

Vous trouverez ici l’ensemble des pièces qui le compose :

    - Le Diagnostic (indispo)

    - L’Analyse de l’état de l’environnement (indispo)

    - Les enjeux et les besoins répertoriés

    - Les Choix retenus pour le P.A.D.D. (indispo)

    - Les Choix du Zonage (indispo)

    - Les Choix du règlement
    - Incidences entre P.O.S. et P.L.U

   - Les modifications P.O.S. / P.L.U.

    - Ensemble de La Commune – Partie Nord

    - Ensemble de La Commune – Partie Sud

    - Partie Ouest "La Bolline" – "La Roche"

    - Partie Est "Saint-Dalmas"

    - Secteur "La Colmiane"

    - Secteur "Mollières"

    - 6a – Alimentation en eau potable

    - 6a2 – Plan Alimentation en eau potable

    - 6b – Assainissement

    - 6b2 – Plan Assainissement collectif

    - 6b3 - Plan Assainissement non collectif

    - 6c – Les Déchets

    - La Liste

    - Le schéma directeur d’assainissement
    - Carte d’aptitude des sols à l’assainissement non collectif

    - Le programme des travaux

    - Les servitudes Partie Nord

    - Les Servitudes Partie Sud

9 – Les Pièces Administratives
    - Rapport du Commissire Enquêteur

    - La délibération de mise en œuvre du P.L.U.

    - Le Débat sur le P.A.D.D.

    - L’Avis de l’Etat

    - L’Avis de Chambre d’Agriculture

    - L’Avis du Parc National du Mercantour

    - L’Arrêté prescrivant la mise à Enquête Publique

    - L’Avis complémentaire de l’Etat

    - L’Avis complémentaire de la Chambre d’Agriculture

    - La délibération approuvant le P.L.U

 

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